TENSOPLAST
Présentation de la marque TENSOPLAST
Déposée le 24 octobre 1985 par la société étrangère BSN medical Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TENSOPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TENSOPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TENSOPLAST arrivera à expiration en date du 24 octobre 2025.
BSN medical Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2056674 - Publication au BOPI 1995-47
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313716 - Publication au BOPI 2006-04-28
Inscription le 28 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°437325 - Publication au BOPI 2006-04-28
Inscription le 28 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°437326 - Publication au BOPI 2006-04-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14
Inscription le 23 avril 2012 - Changement d'adresse n°574425 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23
Inscription le 8 janvier 2013 - Gage constitué n°591993 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08
Inscription le 7 octobre 2013 - Gage constitué n°610216 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2015 n°2596493 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-04
Inscription le 16 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659471 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16
Errata sur les inscriptions - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Inscription le 21 avril 2016 - Constitution de gage;Erratum n°667516 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-21
Inscription le 6 novembre 2017 - Radiation de gage n°711070 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-06